Blagues d’ avocats...

« Que le temps a passé vite », songe Maître Richard Grandel qui, à 71 ans, se dit qu’il va bien falloir accepter l’idée de prendre sa retraite un de ce jours. D’ailleurs, me monde a tellement changé qu’il ne se sent plus en phase avec une société qu’il n’aime plus, qu’il trouve fade, liberticide, hypocrite...

Richard Grandel a aimé les années 60, 70, 80... Il a profité de la vie, adoré défendre ses clients, profité de sacrés bon moments aussi, et pris quelques libertés avec certains principes et certaines lois, le Code la route par exemple. Quoiqu’il arrive maintenant, il ne regrette rien. Il a bien rigolé.

justice-et-Big-Data - Copyright-inconnu

Bon, c’était mieux avant, mais il faut bien s’adapter à son époque. Le cabinet fonctionne toujours très correctement. A lui les affaires pénales et le contentieux. A son vieux compère Dan, pour les clients Daniel Meunier, ex conseiller juridique et fiscal, les questions de relations avec les établissements financiers et l’optimisation fiscale. Leur équipage reste performant, comme une paire de pilotes habitués à rouler ensemble aux 24 Heures du Mans.

Quelques anecdotes lui reviennent en mémoire. Elles remontent au temps où la technologie était moins sophistiquée, où  la machine servait l’homme au lieu de le concurrencer et d’essayer de le surpasser, de le ringardiser, comme les logiciels qui prétendent aujourd’hui prévoir le résultat d’une affaire avant qu’elle soit plaidée en analysant plus de données que peuvent le faire des avocats qui consultent la jurisprudence. Oui, mais sans prendre en compte le talent et la force de conviction du plaideur, sa capacité à impressionner les magistrats, à déstabiliser l’adversaire et ses témoins, à devenir le patron du ring judiciaire, à emporter la décision aux points ou par KO ! Quelque fois à faire rire aussi et à se tirer d’affaire par un trait d’humour ou une astuce peu conventionnelle.

Mais c’est ma boite, non ?

Richard se rappelle une affaire racontée par son père, lui-même avocat. Richard  était encore étudiant mais, déjà obsédé par le désir de suivre les traces de son ascendant, il le pressait de questions sur son métier, ses affaires, les conseils qu’il prodiguait aux clients.

Ce soir-là, il était question d’abus de biens sociaux, une des infractions qui donnent des cheveux blancs aux hommes d’affaires et aux puissants accusés d’être co-auteurs, complices ou recéleurs dans des affaires volontiers couvertes par des médias partisans.

L'abus de bien sociaux est défini par le Code de commerce comme le fait pour un dirigeant d'entreprise commerciale de faire, de mauvaise foi, un usage des biens ou du crédit de la société qu'il sait contraire à l'intérêt de celle-ci, à des fins personnelles ou pour favoriser une autre société ou entreprise dans laquelle il est intéressé directement ou indirectement.

Jojo Plantin, le client de Maître Grandel père, était l’actionnaire largement majoritaire et le président du conseil d’administration d’une Société Anonyme exploitant une société de travaux publics. Il habitait la même petite commune que la famille Grandel à proximité du Havre, ce qui avait permis la rencontre ayant déterminé le PDG à choisir son avocat.

Jojo Plantin était un bon père de famille qui  roulait en DS, jouissait de la confiance de son banquier, n’affichait pas de maîtresse et réglait convenablement ses fournisseurs.  Il assistait régulièrement aux réunions du CCB (Club des Cœurs du Bocage) un club de notables de la région.

Citroën-DS - Photo- Thierry-Le-Bras

Pas le profil d’un délinquant traditionnel. Un jour pourtant, Jojo Plantin appela son avocat avec une voix moins assurée que d’habitude. Que s’était-il donc passé ?

- J’ai le commissaire aux comptes qui sort du bureau. Il va me dénoncer auprès du Procureur de la République pour abus de biens sociaux. Est-ce que je risque quelque chose ?

- Il vous reproche quoi ? s’enquit l’avocat.

- Des bricoles sans importance, mais il dit qu’il m’avait demandé de régulariser la situation l’année dernière et que, comme je n’ai rien fait, il a l’obligation de révéler les infractions qu’il a découvertes dans le cadre de son mandat au Parquet.

- C’est vrai, confirma l’avocat. Il doit certifier la sincérité et la régularité des comptes sociaux et effectivement  prévenir le Procureur en cas d’infraction constatée pendant son audit. Il veille au respect de l’égalité entre les actionnaires. De quoi s’agit-il exactement ?

- Égalité entre les actionnaires, ça me fait rigoler. La société, c’est mon pognon, mon boulot, c’est moi qui vais au taf tous les matins. J’ai toutes les actions sauf 5 qui sont au nom de ma femme, 5 au nom de ma mère, 1 à l’expert-comptable et 12 réparties entre 6 copains que je connais depuis l’école. Ce qu’il me reproche ? Que l’Ami 6 de ma femme est au nom de la société, que la société paye l’entretien, l’assurance et le carburant de la voiture alors qu’elle ne travaille pas dans la boite. il conteste aussi des factures de restaurant. Il paraîtrait que je paye les réunions de famille avec la boite et que c’est pas bien. C’est ma boite à moi, non ?

Citroën-Ami-6 - Photo-Thierry-Le-Bras

- Dans votre esprit, évidemment, avait tenté d’expliquer l’avocat. Mais juridiquement, la société a une personnalité juridique distincte des actionnaires qui la composent, fussent-ils majoritaires. Donc, il faut régulariser la situation pour la voiture, la mettre au nom de vote femme ou au vôtre, et payer les notes de restaurant avec la famille avec votre compte personnel. Ou au moins vous arranger avec le restaurateur pour qu’à l’avenir, il établisse des factures paraissant comme des réunions d’affaires au niveau des dates.

- C’est vrai que je n’ai pas été fin sur ce coup-là, admit Jojo Plantin. Les factures contestées datent toutes de jours fériés ou de dimanches et j’ai dit à ce pisse-froid de commissaire aux comptes que c’était pour faire des bouffes avec la famille. Qu’est-ce qui va se passer maintenant ?

T’as abusé de quoi ?

L’avocat avait rassuré son client.

- Au pire, une enquête. L’abus de biens sociaux est un délit pénal. Mais en pratique, les Procureurs ne poursuivent pas souvent si les infractions dénoncées ont été régularisées. Donc, une fois la carte grise mise au nom de votre femme, il faudra peut-être rembourser les frais comptabilisés à tort dans la société. Au pire, on prévoira une prime exceptionnelle ou une distribution de dividendes pour compenser.

- Pas besoin, intervint Jojo Plantin. J’ai les moyens, et puis il y a le black et là, personne n’a rien vu, surtout pas le commissaire aux comptes.

- Chuttt, avait tempéré Maître Grandel père. On ne parle pas de ça au téléphone...

Estafette-Gendarmerie- Photo-Thierry-Le-Bras

L’avocat avait raison. Il ne se passa pas grand-chose. Une enquête fut bien ouverte. Un jour, des gendarmes du coin vinrent voir Jojo Plantin. Ils ne connaissaient rien au droit des affaires et ne savaient pas ce qu’était un abus de biens sociaux. Le plus jeune jouait dans l’équipe de foot du coin que sponsorisait généreusement l’entrepreneur. Le plus vieux connaissait le chef d’entreprise depuis vingt ans et buvait souvent des pots avec lui. Les ennuis d’éloignèrent comme ils étaient venus.

- Il paraît que t’as abusé de quelque chose, commença l’aîné. Et on doit faire un rapport.

- J’ai une tête à abuser de quelque chose, moi, s’indigna Jojo Plantin. A part de l’apéro de temps en temps le dimanche midi, j’avoue. En fait, c’est une histoire comptabilité. Le commissaire aux comptes, il n’était pas d’accord pour que la voiture de ma femme soit dans la société. Alors,  j’ai régularisé. Note mes réponses.

Jojo Plantin dicta aux gendarmes des explications rédigées à titre préventif  par son avocat expliquant que tout avait été régularisé et que la société ne subissait aucun préjudice de la maladresse signalée par le commissaire aux comptes. Puis l’entrepreneur offrit le Ricard aux gendarmes et là, il y eut peut-être abus de boissons alcoolisées. Mais il n’y avait pas encore d’alcootest à cette époque... Aucune poursuite ne fut diligentée.

Parc-des-Expositions- Porte-de-Versailles- Copyright-inconnu

- Autre temps, autre époque, songe Richard Grandel. Depuis, j’ai vu d’autres actions en abus de biens sociaux bien plus pénibles. Par exemple l’acharnement d’OPJ de la financière à coincer un patron de boite sur quelques factures de restaurant avec sa compagne alors qu’elle travaillait effectivement avec lui et que les frais mis en cause concernaient des participations à des salons utiles à la promotion de leur société. Mais ça, c’est moins drôle, c’est le triste monde formaté d’aujourd’hui...

QUELQUES LIENS

Quand le profil d’un homme louche sur un réseau social  permet de parer ses projets d’infractions http://circuitmortel.com/?p=3639 

Retraites et assassinats  https://bit.ly/2QpFCai

David Sarel, avocat la semaine et pilote le week-end http://circuitmortel.com/2015/11/drogues-de-sport/

Quelques livres que j’ai commis https://bit.ly/2FYZvnp

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Thierry Le Bras